Conditions Générales
Contrat client – Conditions générales
Cécile Le Texier Energétique Chinoise et Massage (EI)
Pôle Santé. 6 Rue Henri Matisse. 56000 Vannes
Téléphone : 06 68 75 45 97 Mail : letexiercecilemtc@gmail.com
Descriptif des prestations :
Je vous propose un rééquilibrage énergétique global avec des techniques manuelles.
Les techniques utilisées sont :
Massages, la moxibustion, les ventouses, la diététique chinoise, la lampe Wei Qi, le Chi Nei Tsang.
La durée de la séance est d’environ une heure.
Plusieurs séances seront probablement nécessaires pour avoir un résultat optimum. (en fonction de chaque situation le nombre de séance est variable).
Conformément à la législation en vigueur, les séances d’Energétique Chinoise pratiquées, en l’absence de diagnostic et de traitement thérapeutique, ne s’apparentent en rien à toute pratique médicale ou thérapeutique. Il s’agit de différentes techniques issues de la Médecine Traditionnelle Chinoise. L’Energétique Traditionnelle Chinoise est non reconnue en France.
Sont également exclues de l’activité, toutes prestations à caractère érotique ou sexuel, tout comportement déplacé pourra faire l’objet de poursuite judiciaire.
Les séances énergétiques n’ont aucun caractère médical, ni para-médical et ne remplacent pas une consultation avec un médecin, ni un traitement médical. Il ne sera pas demandé au client d’arrêter un traitement médical ou d’en changer sans l’avis de son médecin prescripteur.
Je m’engage à respecter le secret professionnel : tout ce qui sera dit lors d’une séance ne sera en aucun cas divulgué.
Chaque personne sera prise en charge sans différence, avec respect, sans jugement ni discrimination.
Je m’engage à respecter les normes d’hygiène.
Tarification
Les prestations sont proposées du lundi au vendredi et ponctuellement le samedi matin seulement sur RDV fixé d’un commun accord entre le client et moi-même.
Le tarif est de 60 euros TTC pour une séance au cabinet et de 70 euros TTC pour une séance à domicile (entreprise soumise à la TVA).
Le paiement de la prestation est à régler par chèque ou espèces à la fin de chaque séance.
En cas d’annulation de rendez-vous, le client devra le faire par appel téléphonique ou par mail, sms ou toute autre forme écrite au moins 24h avant ce dernier. Tout rendez-vous non annulé dans ce délai pourra faire l’objet d’une facturation.
CECILE LE TEXIER se réserve également le droit de modifier ses prix à tout moment, étant précisé que les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation du rendez-vous.
Contre indication à la prestation
Chaque client devra se conformer aux conseils et aux recommandations de CECILE LE TEXIER notamment au niveau des contre-indications aux prestations proposées.
Le client s’engage à m’informer de tout ce qui peut constituer une contre indication éventuelle, au moment du bilan énergétique effectué en début de séance.
Pour s’assurer que le client est apte à recevoir les prestations, un bilan énergétique sera établit en début de séance et le client sera invité à m’informer de son état de santé afin de mesurer les précautions éventuelles à mettre en pratique. Le client attestera également par sa signature qu’il n’a rien à déclarer sur son état de santé qui ne serait pas compatible avec la réalisation des prestations sans avis médical et déclare m’informer au préalable de tous changements sur son état de santé lors des rendez-vous suivants.
En conséquence, je me réserve le droit de refuser à tout moment, un client dont l’état de santé ne serait pas compatible avec la réalisation d’une prestation sur sa personne sans avis médical préalable.
De même, les soins ne sont proposés qu’aux personnes majeures, ou mineures, en présence d’un représentant légal ou titulaires d’une autorisation de son représentant légal.
Séance à domicile
Possibilité de réaliser la séance à domicile (sur les communes proches de Vannes) pour les personnes à mobilité réduite avec majoration de 10 euros TTC sur la séance. Le client s’engage à mettre à disposition un espace 10 m2 dont les conditions d’hygiène, de calme et de sécurité sont compatibles avec la réalisation des prestations décidées d’un commun accord avec le client.
Lors des prestations, je m’engage à mettre à la disposition du client tout le matériel professionnel nécessaire (table de massage, linge de protection, serviettes, huiles…).
La durée de la prestation ne tient pas compte du temps d’installation du matériel ; c’est pourquoi il est recommandé de prévoir 15 minutes supplémentaires en sus du temps indiqué pour la prestation.
Pour les séances à domicile le droit de rétractation légal est de 14 jours (formulaire type mis à disposition du client).
Je soussigné Mr/Mme ………………………………………………………………………………………..souhaite une exécution immédiate de la prestation et renonce au droit de rétraction légal de 14 jours.
Dater et signer pour valider le consentement express : Le …………………….., A ……………………………………..
Incapacité de travail
En cas d’incapacité physique temporaire, par suite de maladie ou d’accident de travail, CECILE LE TEXIER se réserve le droit de planifier de nouvelles dates d’interventions en concertation avec le client sans qu’il ne puisse être exigé par ce dernier de versement d’indemnité. En cas d’incapacité physique permanente de la praticienne, tout type de contrat ou d’engagement avec les clients seront résiliés de plein droit sans qu’il ne puisse être réclamé à CECILE LE TEXIER une indemnité compensatrice.
Mentions légales
-- Siret : 888 637 204 00015
- Responsabilité civile professionnelle / Responsabilité Civile d’Exploitation / Protection Juridique :
Cabinet D’assurance Gerbault. Chemin de la Torcerie. 37170 CHAMBRAY LES TOURS
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, je propose un dispositif de médiation de la consommation :CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION – 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »
□ Je reconnais avoir reçu toutes les informations légales obligatoires.
□ Je suis en accord avec les prestations proposées et leurs conditions de réalisation.
□ Je reconnais avoir pris connaissance de la charte de protection des données personnelles mise à disposition dans la salle d’attente du cabinet et sur le site internet.
Nom :
Prénom :
Date, signer précédée de la mention « Lu et Approuvé ».
Cécile Le Texier